Déposée le 10 septembre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INNOFOAM64 et JEAN POUBLAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « innosport WATER »
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) INNOFOAM64 domicilié(e) 1 DOMAINE COULOM AUBOUS - France et JEAN POUBLAN domicilié(e) 1 QUARTIER TUTUANIA,64240 HASPARREN - 64240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN POUBLAN domicilié(e) 1 TUTUANIA, QUARTIER PENA,64240 HASPARREN - 64240 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INNOFOAM64 SARL - 1 DOMAINE COULOM AUBOUS - France
JEAN POUBLAN - 1 QUARTIER TUTUANIA,64240 HASPARREN - 64240 - France - SIREN 4
JEAN POUBLAN - 1 TUTUANIA, QUARTIER PENA,64240 HASPARREN - 64240 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-08
Publication - Publication le 19 oct. 2007 au BOPI 2007-42
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
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